Trois niveaux, trois seuils précis

Comment un chantier est classé

La coordination SPS n'est pas uniforme : son intensité dépend de la catégorie du chantier, déterminée par des seuils précis de nombre d'entreprises, de durée et de volume de travaux. Cette catégorie détermine notamment le niveau de compétence exigé du coordonnateur SPS.

🥇 Catégorie 1 : les opérations les plus importantes
Chantiers réunissant au moins 10 entreprises de bâtiment (ou 5 en génie civil) et dont le volume dépasse 10 000 hommes-jours. Ces opérations imposent la constitution d'un CISSCT (Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail).
🥈 Catégorie 2 : les opérations intermédiaires
Opérations de plus de 500 hommes-jours (environ 4 000 heures), ou chantier de plus de 30 jours avec un effectif en pointe supérieur à 20 salariés, sans atteindre les seuils de la catégorie 1.
🥉 Catégorie 3 : la majorité des chantiers artisans
Toutes les autres opérations soumises à coordination SPS, en dessous des seuils précédents — la catégorie la plus fréquente pour les artisans du second œuvre BTP.
📄 L'obligation de PPSPS s'applique aux trois catégories
Quelle que soit la catégorie du chantier, dès lors qu'une coordination SPS est organisée, chaque entreprise intervenante reste tenue d'établir son propre PPSPS.
Ce que la catégorie change concrètement pour vous

La catégorie du chantier détermine surtout le niveau de compétence exigé du coordonnateur SPS et l'intensité de sa mission (PGC plus ou moins détaillé, CISSCT ou non) — elle ne change pas votre obligation de PPSPS en tant qu'entreprise intervenante, qui reste due dans les trois catégories.

En pratique, pour un artisan du second œuvre, la plupart des chantiers relèvent de la catégorie 3 — la coordination y est plus légère, mais l'obligation de PPSPS reste entière dès que le chantier réunit plusieurs entreprises avec un risque de coactivité.

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