Le cas général, et l'exception à connaître

Coordonnateur SPS, sauf exception notable

Dans l'immense majorité des situations, le destinataire du PPSPS est le coordonnateur SPS désigné par le maître d'ouvrage. Mais le Code du travail prévoit un cas particulier, moins connu, qui mérite d'être signalé.

📋 Le cas général : le coordonnateur SPS
Chaque entreprise intervenant sur un chantier soumis à coordination établit son PPSPS et le communique au coordonnateur SPS, chargé de l'examiner et de l'harmoniser avec le Plan Général de Coordination.
🏗️ Le cas particulier : l'entreprise seule sur un gros chantier
Une entreprise appelée à exécuter seule des travaux dont la durée et le volume dépassent certains seuils doit également établir un PPSPS, mais le communique directement au maître d'ouvrage, en l'absence de coordonnateur SPS dans cette configuration.
📋 Une copie utile aux autres acteurs du chantier
Selon l'organisation du chantier, le PPSPS peut aussi être consulté par le médecin du travail, les représentants du personnel, ou les organismes de sécurité sociale compétents en prévention.
📌 Un exemplaire disponible en permanence sur le chantier
Au-delà de sa transmission initiale, un exemplaire à jour du PPSPS doit rester disponible sur le chantier pendant toute la durée de l'intervention concernée.
Le point souvent méconnu

Le cas de l'entreprise seule sur un chantier de grande ampleur (sans autre entreprise en coactivité, mais dépassant les seuils de durée et de volume) est souvent ignoré : l'obligation de PPSPS existe malgré l'absence de coordination SPS classique, avec une communication directe au maître d'ouvrage plutôt qu'à un coordonnateur.

Dans le doute sur le bon destinataire de votre PPSPS, la question à poser est simple : y a-t-il un coordonnateur SPS désigné sur ce chantier ? Si oui, c'est lui le destinataire habituel. Si non, mais que votre propre intervention dépasse les seuils de durée et de volume, c'est au maître d'ouvrage qu'il revient de le transmettre.

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